Sa Majesté le Roi Mohammed VI reçoit les nouveaux membres de la Cour constitutionnelle.
Sa Majesté le Roi Mohammed VI reçoit les nouveaux membres de la Cour constitutionnelle.
Publié le 05 Juin 2026
Le Roi Mohammed VI, Président du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, a procédé à la nomination de nouveaux membres du Conseil et au renouvellement de plusieurs mandats lors d'une audience tenue jeudi au Palais Royal de Rabat.
Voici le communiqué du Cabinet Royal :
"Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, Président du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, a reçu, ce jeudi 18 Di Al Hijja 1447 H, correspondant au 04 juin 2026, au Palais Royal de Rabat, les membres que Sa Majesté a bien voulu nommer au sein de ce Conseil et ce, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique relative au Conseil.
Il s’agit de M. Mohamed Abdennabaoui, que Sa Majesté a nommé, pour un deuxième mandat, premier président de la Cour de cassation et, en cette qualité, président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, ainsi que de Mme Latifa El Harradji et de M. Nadir El Moumni, les deux nouveaux membres du Conseil.
Sa Majesté, que Dieu Le glorifie, a également bien voulu nommer M. Farid El Bacha, et renouveler la nomination, pour un deuxième mandat, de MM. Mohamed Zouak et Mohamed Ennasser, parmi les personnalités dont la nomination, au sein du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, est conférée à Sa Majesté le Roi, selon la Constitution.
Lors de cette audience, les deux nouveaux membres du Conseil ont prêté serment devant Sa Majesté le Roi, que Dieu Le préserve".
Publié le 05 Juin 2026
Sa Majesté le Roi Mohammed VI a reçu, jeudi au Palais Royal de Rabat, les nouveaux membres nommés à la Cour constitutionnelle dans le cadre du renouvellement du tiers de ses membres.
Voici le communiqué du Cabinet Royal :
"Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a reçu ce jeudi 18 Di Al Hijja 1447 H correspondant au 04 juin 2026, au Palais Royal de Rabat, les membres nommés à la Cour Constitutionnelle, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique de cette Cour, et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers de ses membres.
Il s’agit de :
-M. Mohamed Amine Benabdellah et M. Saad Rhzioual Berrada, membres nommés par Sa Majesté le Roi.
Sa Majesté le Roi, que Dieu Le glorifie, a bien voulu nommer M. Mohamed Amine Benabdellah, président de la Cour Constitutionnelle.
-M. Ahmadou El Baz, membre élu par la Chambre des Représentants;
-M. Abdelhafid Adminou, membre élu par la Chambre des Conseillers.
Lors de cette audience, les nouveaux membres ont prêté serment devant Sa Majesté le Roi, que Dieu Le préserve".
Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire : Sa Majesté le Roi nomme de nouveaux membres et renouvelle plusieurs mandats.
Voici le communiqué du Cabinet Royal :
"Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a reçu ce jeudi 18 Di Al Hijja 1447 H correspondant au 04 juin 2026, au Palais Royal de Rabat, les membres nommés à la Cour Constitutionnelle, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique de cette Cour, et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers de ses membres.
Il s’agit de :
-M. Mohamed Amine Benabdellah et M. Saad Rhzioual Berrada, membres nommés par Sa Majesté le Roi.
Sa Majesté le Roi, que Dieu Le glorifie, a bien voulu nommer M. Mohamed Amine Benabdellah, président de la Cour Constitutionnelle.
-M. Ahmadou El Baz, membre élu par la Chambre des Représentants;
-M. Abdelhafid Adminou, membre élu par la Chambre des Conseillers.
Lors de cette audience, les nouveaux membres ont prêté serment devant Sa Majesté le Roi, que Dieu Le préserve".
Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire : Sa Majesté le Roi nomme de nouveaux membres et renouvelle plusieurs mandats.
Le Roi Mohammed VI, Président du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, a procédé à la nomination de nouveaux membres du Conseil et au renouvellement de plusieurs mandats lors d'une audience tenue jeudi au Palais Royal de Rabat.
Voici le communiqué du Cabinet Royal :
"Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, Président du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, a reçu, ce jeudi 18 Di Al Hijja 1447 H, correspondant au 04 juin 2026, au Palais Royal de Rabat, les membres que Sa Majesté a bien voulu nommer au sein de ce Conseil et ce, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique relative au Conseil.
Il s’agit de M. Mohamed Abdennabaoui, que Sa Majesté a nommé, pour un deuxième mandat, premier président de la Cour de cassation et, en cette qualité, président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, ainsi que de Mme Latifa El Harradji et de M. Nadir El Moumni, les deux nouveaux membres du Conseil.
Sa Majesté, que Dieu Le glorifie, a également bien voulu nommer M. Farid El Bacha, et renouveler la nomination, pour un deuxième mandat, de MM. Mohamed Zouak et Mohamed Ennasser, parmi les personnalités dont la nomination, au sein du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, est conférée à Sa Majesté le Roi, selon la Constitution.
Lors de cette audience, les deux nouveaux membres du Conseil ont prêté serment devant Sa Majesté le Roi, que Dieu Le préserve".
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