FÊTE DE LA JEUNESSE : GRÂCE ROYALE AU PROFIT DE 673 PERSONNES.

Le roi Mohammed VI. 

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A l'occasion de la Fête de la Jeunesse, Sa Majesté le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 673 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué, ce jeudi 20 août 2020.

Voici le communiqué du ministère de la Justice:

 

"A l'occasion de la Fête de la Jeunesse, de cette année 1442 H/2020 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 673 se présentent comme suit :

 

* Les bénéficiaires de la Grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 522 détenus se répartissant comme suit :

- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 220 détenus

- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 298 détenus

- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 4 détenus

 

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 151 personnes se répartissant comme suit :

- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 70 personnes

- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 06 personnes

- Grâce sur la peine d'amende au profit de 70 personnes

- Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 3 personnes

- Grâce sur la peine d'amende et le reliquat de la peine d'emprisonnement au profit de 2 personnes.

 

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay Al Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale".

RÉVOLUTION DU ROI ET DU PEUPLE : GRÂCE ROYALE AU PROFIT DE 550 PERSONNES

Le roi Mohammed VI. 

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A l'occasion de l'anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, Sa Majesté le roi Mohammed VI a bien voulu accorder sa grâce à 550 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

En voici le texte intégral:

"A l'occasion de la Commémoration de la Révolution du Roi et du Peuple de cette année 1442 H/2020 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 550 se présentent comme suit :

* Les bénéficiaires de la Grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 472 détenus se répartissant comme suit:

- Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 195 détenus

- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 275 détenus

- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 02 détenus

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 78 personnes se répartissant comme suit:

- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 37 personnes

- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 03 personnes

- Grâce sur la peine d'amende au profit de 38 personnes Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay Al Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale".